Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADET ROUSSELLE
Numéro de dépôt :
1009001
Date de dépôt :
15/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CADET ROUSSELLE
Déposée le 15 février 1977 par BOUGRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADET ROUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADET ROUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CADET ROUSSELLE est expirée depuis le 15 février 1987.
BOUGRIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015